Rapport CNRACL - Dangerosité des fumées chez les sapeurs-pompiers

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Create Date21 octobre 2017
Last Updated22 septembre 2017

Impacts et prévention des risques relatifs aux fumées d’incendie pour les sapeurs-pompiers.

Les pouvoirs publics et les médias nous informent régulièrement des risques des polluants atmosphériques pesant sur l’espérance de vie. Ces impacts se trouvent parfois accrus pour certaines catégories de personnes en raison de leurs conditions de travail, c’est le cas notamment des sapeurs-pompiers.
A la demande de la Commission de l’invalidé et de la prévention de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL), il a été constitué en 2015 un groupe de travail chargé d’évaluer l’exposition des sapeurs-pompiers aux fumées et à leurs contaminants lors des incendies. Ce groupe, constitué d’administrateurs de la commission précitée, de représentants d’organismes de prévention et de représentants de la profession, a établi un état des connaissances, puis examiné les dispositifs de prévention existants et proposé des mesures destinées à renforcer la sécurité des sapeurs-pompiers face aux fumées. Les réflexions du groupe ont été enrichies par l’écoute d’experts et la visite sur le terrain d’hommes de l’art.
Avant de développer les différents parties susdites, il apparaît utile de rappeler les quelques dispositions juridiques en vigueur concernant la sécurité des sapeurs-pompiers lors des incendies.
La partie IV du code du travail relative à la santé et sécurité au travail s’applique à tous les fonctionnaires mais pas aux sapeurs-pompiers pendant leurs interventions.
En opération, ces derniers s’appuient sur les dispositions fixées par le règlement d’instruction et de manoeuvre (RIM) des sapeurs-pompiers qui fixe la doctrine opérationnelle. Il s’agit d’une description des processus de manoeuvre datant de 1953, révisée en 1978, à destination des pompiers communaux (professionnels et volontaires) et dont la sécurité des personnels n’était pas la finalité.
Ce règlement est remplacé au fil du temps par les Guides Nationaux de Référence (GNR) qui abrogent les parties du RIM traitant du même sujet. Ce processus de substitution n’est toutefois à ce jour pas achevé.

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